La conférence fait partie de la Monaco Ocean Week, un événement porté par la Principauté de Monaco et qui vise à affirmer l’engagement de la Principauté, informer et sensibiliser sur le thème de la préservation des océans.

La conférence propose de réaliser un état des lieux des instruments actuels et solutions envisagées concernant la prise en compte en droit international de la nécessité de lutter contre la pollution des océans par les plastiques, la pollution tellurique représentant 80% de la pollution totale des océans.
La pollution par les plastiques représente un cas très particulier pour le droit en général. Les plastiques peuvent en effet être caractérisés par leur omniprésence, leur durabilité, la rentabilité associée à leur utilisation et leur transport, mais aussi leurs effets sur la santé et leur présence dans la chaine alimentaire.
La valeur ajoutée attendue de l’événement consiste à mettre en lumière non seulement les outils juridiques existants en vue de favoriser la lutte contre la pollution des océans par les déchets plastiques, mais aussi les outils en cours de développement, puisque les États sont actuellement en train de faire le point sur les instruments existants et d’envisager la possibilité ou l’opportunité d’adoption d’un traité international relatif à la pollution plastique. Cet état des lieux des instruments existants et à venir se doublera d’une analyse critique de ces évolutions ainsi que de propositions pour une prise en compte plus cohérente de cette question fondamentale.

Programme

9h00 : Accueil des participants en ligne, mot de bienvenue, présentation de la conférence
Accueil et modération : Pascale Ricard, chargée de recherche au CNRS, Université Aix-Marseille

1.Introduction

Pollutions plastiques : quelles solutions ?
Jean François Ghiglione, Directeur de recherche CNRS, Laboratoire d’Océanographie Microbienne (LOMIC) UMR7621, Banyuls-sur-mer. Directeur scientifique de l’expédition de la Fondation Tara sur les micro-plastiques

Plastiques et environnement marin : des réponses juridiques pour des enjeux sociétaux ?
Adélie Pomade, Maître de conférences (HDR), Université de Bretagne occidentale (UBO), Brest

9h30 : Premières réactions, questions sur ces éléments d’introduction

2.Cadre juridique international : insuffisances et évolutions

Le rôle de l’Organisation maritime internationale dans la lutte contre les pollutions plastiques
Sophie Gambardella, Chargée de recherche au CNRS, Université Aix-Marseille

Basel Convention Plastic Waste Amendment and related actions
Kei Ohno Woodall, Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions, Genève

International and Regional Legal Framework Related to Trade in Plastic Waste
Daria Vasilevskaia, Doctorante contractuelle AMU et Université de Melbourne

10h30 : Questions, discussion

Pause

3.Cadre juridique européen et droit comparé

Pour une limitation effective de la pollution plastique : quelles pistes en droit de l’UE ?
Ève Truilhé, Directrice du CERIC, Aix-Marseille Université, Directrice de recherche au CNRS, UMR DICE

Clinique juridique de l’environnement : https://facdroitaix.wixsite.com/clinique-ceric

La réglementation des sacs plastiques dans des pays bordant l’océan Atlantique, une expérimentation numérique en droit de l’environnement
Odeline Billant, doctorante, UMR LEMAR, Université de Bretagne Occidentale (UBO), Brest

11h30 : Réactions, questions sur le cadre juridique européen et de droit comparé

4.Actualités et perspectives à l’échelle globale

Réflexions critiques sur l’actualité du droit international relatif à la lutte contre la pollution plastique des océans
Raphaël Maurel, Maître de conférences, Université de Bourgogne, CREDIMI

12h00 : Questions, discussions finales

Les discussions seront notamment orientées, en conclusion, sur les impacts de la crise du coronavirus sur la pollution pastique

Inscription : pascal.gauttier@univ-amu.fr